SPANTISS
Présentation de la marque SPANTISS
Déposée le 27 avril 1979 par FRANTISSOR SOCIETE FRANCAISE DE TISSAGE DE SOIE ET DE RAYONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « SPANTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SPANTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SPANTISS est expirée depuis le 27 avril 1989.
FRANTISSOR SOCIETE FRANCAISE DE TISSAGE DE SOIE ET DE RAYONNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051